Le ministère chargé de la santé a mis en œuvre, en lien avec la Haute Autorité de Santé (HAS), un dispositif de généralisation d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans tous les établissements de santé.
Ces indicateurs permettent un suivi dans le temps et des comparaisons entre établissements, facteurs d’amélioration de la qualité et de sécurité des soins.

Afin de renforcer l’information auprès des usagers du système de santé, la loi «Hôpital, patients, santé et territoires» (HPST) prévoit que les indicateurs de qualité soient mis à la disposition du public par les établissements de santé eux-mêmes.

Ces indicateurs concernent :

• La santé et la sécurité des soins ;
• Les droits et l’information aux usagers ;
• Le parcours patient

Les résultats sont consultables sur le lien suivant :
 Scope santé

Chaque année, tous les établissements de santé doivent produire des indicateurs qui reflètent leur niveau d’engagement dans la prévention des infections nosocomiales. Ces indicateurs doivent être mis à disposition des usagers.

• ​ICALIN : Indicateur Composite des Activités de Lutte contre les Infections Nosocomiales
• ICSHA : Indicateur de Consommation de Solutions Hydroalcoolique
• ICATB : Indicateur Composite de bon usage et de consommation des Antibiotiques
• ICA-BMR : Indicateur Composite de maîtrise de la diffusion des Bactéries Multi-Résistantes